Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le site Prix Porte Blindée est édité par la société SECURICOM, SAS au capital de 50 000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 123 456 789, dont le siège social est situé au :

15 rue de la Sécurité
75011 Paris
France

Numéro de TVA intracommunautaire : FR 12 345 678 910
Téléphone : 01 23 45 67 89
Email : contact@prix-porte-blindee.fr

Directeur de la publication : Jean Dupont, Président de la société SECURICOM

2. Hébergeur

Ce site est hébergé par la société OVH SAS, dont le siège social est situé au :

2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France

Téléphone : 09 72 10 10 07

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments constituant le site Prix Porte Blindée (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, vidéos, sons, plans, logos, marques, etc.) est la propriété exclusive de la société SECURICOM ou de ses partenaires. Ces éléments sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

4. Limitation de responsabilité

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5. Liens hypertextes

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6. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

7. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales ou pour toute demande concernant le site, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : contact@prix-porte-blindee.fr